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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 25 août 2021 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20210165, annonce 288 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 26 mars 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20210060, annonce 1195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 21 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210036, annonce 679 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 27 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20210018, annonce 1011 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 27 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20200209, annonce 2154 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 26 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-09-30

   BODACC C n° 20190040, annonce 509 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 6 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-09-30

   BODACC C n° 20170038, annonce 2038 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 6 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-09-30

   BODACC C n° 20170003, annonce 3324 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 13 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-09-30

   BODACC C n° 20150031, annonce 2231 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 24 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140072, annonce 2767 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 10 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20140001, annonce 3476 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 9 mai 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120026, annonce 3136 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 25 mai 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20110102, annonce 579 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 27 août 2010 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20100166, annonce 411 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.