DE LA BAUME SCCV
SIREN 891 203 770 · Promotion immobilière de logements · Maîche
DE LA BAUME SCCV (autre société civile), SIREN 891203770, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 18 octobre 2023. Sa date de création déclarée est le 8 octobre 2020. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière de logements » (code 41.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Maîche (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | DE LA BAUME SCCV |
|---|---|
| SIREN | 891 203 770 |
| SIRET du siège | 891 203 770 00013 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 8 octobre 2020 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 18 octobre 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Promotion immobilière de logements (41.10A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Maîche · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 891 203 770 00013 |
|---|---|
| Adresse | 17 RUE DE PARIS, 25120 MAICHE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
28 novembre 2023 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20230229, annonce 2767 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
16 avril 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20230075, annonce 2414 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
24 novembre 2020 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20200228, annonce 3430 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.