DANIEL MASSON ARCHITECTURE
SIREN 478 748 247 · Activités d'architecture · Thônes
DANIEL MASSON ARCHITECTURE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 478748247, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2024. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 2004. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Thônes (Haute-Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | DANIEL MASSON ARCHITECTURE |
|---|---|
| SIREN | 478 748 247 |
| SIRET du siège | 478 748 247 00010 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 1er septembre 2004 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 mai 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités d'architecture (71.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Thônes · Entreprises du département Haute-Savoie
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 478 748 247 00010 |
|---|---|
| Adresse | 27 A RUE DE LA SAULNE, 74230 THONES |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
| Clôture | Durée | Type | Chiffre d'affaires | Var. CA | Résultat net | EBE | Marge nette* | Confidentialité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31/12/2016 | Non publiée | Complets | 259 364 € | — | 2 549 € | -1 521 € | 1,0 % | Publics |
* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.
DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.
Bilan déposé
| Poste | 31/12/2016 complet · 12 mois |
|---|---|
| Total du bilan | 162 771 € |
| Capitaux propres | 88 731 € |
| Capital social | 8 000 € |
| Emprunts et dettes financières | 16 452 € |
| Disponibilités | 58 481 € |
| Stocks | 30 790 € |
| Créances clients | 36 567 € |
| Dettes fournisseurs | 8 351 € |
| Charges de personnel | 187 013 € |
| Impôts et taxes | 1 858 € |
| Charges financières | 131 € |
« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.
INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.
Annonces officielles (21)
22 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20250098, annonce 9122 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source
21 mai 2025 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20250097, annonce 1216 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy · annonce source
7 mars 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20240047, annonce 3675 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy · annonce source
24 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230162, annonce 6375 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source
14 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220157, annonce 3592 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source
19 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210161, annonce 13699 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
4 février 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.Modification de l'origine du fonds : Achat d'une clientèle civile (non soumis à la loi de 1909 sur les ventes et cessions.
BODACC B n° 20210024, annonce 6259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
13 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200156, annonce 7577 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
16 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190157, annonce 13591 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
26 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180156, annonce 1499 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
5 avril 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification du capital.
BODACC B n° 20180066, annonce 1402 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
1er septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170089, annonce 7314 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
2 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160117, annonce 2819 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
7 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150090, annonce 4224 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
13 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140055, annonce 2041 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
22 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130039, annonce 8342 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
20 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120039, annonce 9138 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
8 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110055, annonce 12060 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
2 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100043, annonce 8314 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
7 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090050, annonce 7594 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
6 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080065, annonce 2636 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.