SIFin
Cessée (Sirene)

DANIEL MASSON ARCHITECTURE

SIREN 478 748 247 · Activités d'architecture · Thônes

DANIEL MASSON ARCHITECTURE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 478748247, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2024. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 2004. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Thônes (Haute-Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationDANIEL MASSON ARCHITECTURE
SIREN478 748 247
SIRET du siège478 748 247 00010
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er septembre 2004
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2024
Dernier traitement Sirene6 mai 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleActivités d'architecture (71.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Thônes · Entreprises du département Haute-Savoie

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET478 748 247 00010
Adresse27 A RUE DE LA SAULNE, 74230 THONES
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/2016Non publiéeComplets259 364 €—2 549 €-1 521 €1,0 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2016
complet · 12 mois
Total du bilan162 771 €
Capitaux propres88 731 €
Capital social8 000 €
Emprunts et dettes financières16 452 €
Disponibilités58 481 €
Stocks30 790 €
Créances clients36 567 €
Dettes fournisseurs8 351 €
Charges de personnel187 013 €
Impôts et taxes1 858 €
Charges financières131 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (21)

  1. 22 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20250098, annonce 9122 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

  2. 21 mai 2025 · Radiations · Avis initial

    Avis initial

    BODACC B n° 20250097, annonce 1216 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy · annonce source

  3. 7 mars 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20240047, annonce 3675 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy · annonce source

  4. 24 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230162, annonce 6375 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

  5. 14 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220157, annonce 3592 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

  6. 19 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210161, annonce 13699 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  7. 4 février 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.Modification de l'origine du fonds : Achat d'une clientèle civile (non soumis à la loi de 1909 sur les ventes et cessions.

    BODACC B n° 20210024, annonce 6259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  8. 13 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200156, annonce 7577 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  9. 16 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190157, annonce 13591 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  10. 26 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180156, annonce 1499 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  11. 5 avril 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20180066, annonce 1402 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  12. 1er septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170089, annonce 7314 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  13. 2 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160117, annonce 2819 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  14. 7 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150090, annonce 4224 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  15. 13 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140055, annonce 2041 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  16. 22 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130039, annonce 8342 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  17. 20 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120039, annonce 9138 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  18. 8 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110055, annonce 12060 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  19. 2 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100043, annonce 8314 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  20. 7 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090050, annonce 7594 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  21. 6 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080065, annonce 2636 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.