DAMON ARCHITECTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Toulouse · Entreprises du département Haute-Garonne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 15 septembre 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur la forme juridique et l'administration

   BODACC B n° 20260176, annonce 1514 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

2. 5 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20250234, annonce 769 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

3. 29 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250143, annonce 9765 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

4. 28 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20250019, annonce 1316 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

5. 4 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230087, annonce 599 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

6. 27 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220103, annonce 1041 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

7. 22 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20200206, annonce 3217 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

8. 23 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-06-30

   BODACC C n° 20200016, annonce 1222 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

9. 3 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-06-30

   BODACC C n° 20190002, annonce 2105 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

10. 15 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20170123, annonce 2976 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

11. 28 avril 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20170083, annonce 575 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

12. 6 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20170003, annonce 4402 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

13. 2 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160013, annonce 2365 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

14. 9 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150012, annonce 2933 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

15. 14 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20140002, annonce 2353 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

16. 23 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130040, annonce 2653 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

17. 26 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120023, annonce 3071 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

18. 2 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20120019, annonce 3850 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

19. 19 octobre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20110203, annonce 1093 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

20. 12 août 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20100155, annonce 722 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

21. 1er juillet 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20090124, annonce 756 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

22. 4 juillet 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20080117, annonce 789 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

• ANTIOPE · Toulouse
• SCI SANCHEZ BRON · Castelginest
• CASSIN RECYCLAGE · Saint-Sauveur
• VEDISCOM · Toulouse
• VERONIQUE JOFFRE ARCHITECTURE · Toulouse
• FAMIREPAR · La Salvetat-Saint-Gilles

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 4 marchés) : 47 250 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.