D'ARCHITECTURE KOS MOGOL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Orthez · Entreprises du département Pyrénées-Atlantiques

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 11 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2026-03-30

   BODACC C n° 20260174, annonce 2622 · Greffe du Tribunal de Commerce de pau · annonce source

2. 16 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-03-31

   BODACC C n° 20260010, annonce 1956 · Greffe du Tribunal de Commerce de pau · annonce source

3. 24 octobre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

   BODACC B n° 20250205, annonce 2387 · Greffe du Tribunal de Commerce de Pau · annonce source

4. 11 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-03-31

   BODACC C n° 20240155, annonce 10846 · Greffe du Tribunal de Commerce de pau · annonce source

5. 26 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-03-31

   BODACC C n° 20230207, annonce 4647 · Greffe du Tribunal de Commerce de pau · annonce source

6. 6 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-03-31

   BODACC C n° 20220194, annonce 6962 · Greffe du Tribunal de Commerce de pau · annonce source

7. 12 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20210220, annonce 5657 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

8. 17 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20200181, annonce 5324 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

9. 24 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-03-31

   BODACC C n° 20190247, annonce 6069 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

10. 14 février 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20190032, annonce 3173 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

11. 22 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-03-31

    BODACC C n° 20180218, annonce 5827 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

12. 4 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20170100, annonce 5805 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

13. 18 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20160123, annonce 5429 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

14. 15 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20150129, annonce 5893 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

15. 15 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20150032, annonce 3247 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

16. 25 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20140005, annonce 8479 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

17. 30 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120086, annonce 7796 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

18. 20 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110091, annonce 6858 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

19. 26 décembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

    BODACC B n° 20100250, annonce 2219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

20. 29 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100087, annonce 8242 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

21. 28 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090100, annonce 7195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

22. 25 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20080099, annonce 7847 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Pyrénées-Atlantiques, dans l'ordre du répertoire.

• HABITAT CREATIONS · Sauvagnon
• ATILIX ARCHI · Oloron-Sainte-Marie
• AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE & PYRENEES · Bayonne
• BEL-ARCHITECTES · Bayonne
• ATELIER D'ARCHITECTURE ARGIA OXANDABARATZ · Ascain
• AGENCE D'ARCHITECTURE LEIBAR - SEIGNEURIN · Bayonne

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 0 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.