CUISINES SEIGNES SARL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de menuiserie bois et PVC » · Entreprises de la commune Les Fontenelles · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 17 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250076, annonce 1688 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 26 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240060, annonce 1382 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 27 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230122, annonce 2166 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 12 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220072, annonce 1171 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 14 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210094, annonce 7894 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

6. 31 octobre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20200213, annonce 3695 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 11 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200029, annonce 5314 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 1er mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20190043, annonce 1146 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 17 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-09-30

   BODACC C n° 20180070, annonce 5813 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 22 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170016, annonce 5940 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 1er juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160052, annonce 9752 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 12 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150013, annonce 6905 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 21 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140012, annonce 11940 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 23 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130069, annonce 12180 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 10 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120020, annonce 13212 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 15 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110014, annonce 12697 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 26 avril 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100023, annonce 10545 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

18. 18 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090043, annonce 9224 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

19. 6 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080065, annonce 435 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

20. 25 avril 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification sur l'administration (départ de cogérant), le 25/01/2008

    BODACC B n° 20080070, annonce 403 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.32A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• DS CONCEPTION · Loray
• MENUISERIE BOIS ET LUMIERE · Pelousey
• AF CONCEPTION · Gilley
• MONTAGE BOIS · Courvières
• M. A FERMETURE · Villers-le-Lac
• MAISON DNA · Valdahon