COOP DE CONSTRUCTION DE FRANCHE COMTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Construction de maisons individuelles » · Entreprises de la commune Sauvigney-lès-Pesmes · Entreprises du département Haute-Saône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 3 juillet 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240127, annonce 1634 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

2. 29 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230230, annonce 2984 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

3. 8 mars 2023 · Immatriculations · Avis initial

   immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

   BODACC A n° 20230047, annonce 1618 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

4. 2 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20230001, annonce 3272 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

5. 16 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210244, annonce 8335 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

6. 5 novembre 2020 · Immatriculations · Avis initial

   Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

   BODACC A n° 20200216, annonce 1860 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

7. 6 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200194, annonce 4895 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 7 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190215, annonce 949 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 21 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170106, annonce 3265 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 21 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160113, annonce 3626 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 25 septembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150184, annonce 314 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 11 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150075, annonce 7287 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 25 septembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20140184, annonce 335 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140051, annonce 4420 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 14 novembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, l'administration

    BODACC B n° 20130219, annonce 673 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 11 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130008, annonce 3052 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 10 février 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120029, annonce 521 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 14 novembre 2010 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20100220, annonce 399 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.20A) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

• CNA · Arc-lès-Gray
• GM PROMOTION IMMOBILIERE · Noidans-le-Ferroux
• SARL BATIPLUS · Gray
• RENOV'ECO · Vaivre-et-Montoille
• SCI LES GALLINETTES · Chambornay-lès-Bellevaux
• ADMA · Voray-sur-l'Ognon