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Active (Sirene)

COMTOISE DES POSES

SIREN 490 685 104 · Travaux de menuiserie bois et PVC · Besançon

COMTOISE DES POSES (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 490685104, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 juin 2006. Son activité principale déclarée est « Travaux de menuiserie bois et PVC » (code 43.32A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationCOMTOISE DES POSES
SIREN490 685 104
SIRET du siège490 685 104 00013
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création16 juin 2006
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleTravaux de menuiserie bois et PVC (43.32A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202543.32G — Travaux de menuiserie bois et PVC

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de menuiserie bois et PVC » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET490 685 104 00013
Adresse24 CHEMIN DE LA BRO, 25000 BESANCON
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

  1. 10 février 2012 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20120029, annonce 580 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 27 janvier 2012 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 16 janvier 2012)

    Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    BODACC A n° 20120019, annonce 1458 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 2 août 2011 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire (événement du 24 janvier 2011)

    Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon .

    BODACC A n° 20110027, annonce 2154 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  4. 15 décembre 2010 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire (événement du 29 novembre 2010)

    Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Juin 2009 désignant mandataire judiciaire Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    BODACC A n° 20100242, annonce 1919 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.32A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.