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Active (Sirene)

CM AMENAGEMENTS

SIREN 390 226 009 · Activités d'architecture · Le Bourg-d'Oisans

CM AMENAGEMENTS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 390226009, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 7 janvier 1993. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Le Bourg-d'Oisans (Isère). Le répertoire recense 7 établissements, dont 2 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationCM AMENAGEMENTS
SIREN390 226 009
SIRET du siège390 226 009 00061
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création7 janvier 1993
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités d'architecture (71.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.11Y — Activités d’architecture

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Le Bourg-d'Oisans · Entreprises du département Isère

Établissements (7)

2 actifs

Siège

SIRET390 226 009 00061
Adresse312 AVENUE DE LA GARE, 38520 LE BOURG-D'OISANS
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
390 226 009 00079Lissac-sur-Couze71.12B9 décembre 2022
Établissements fermés (5)
SIRETCommuneActivitéCréation
390 226 009 00053Eybens71.11Z1er juillet 2012
390 226 009 00046Meylan71.11Z1er août 2009
390 226 009 00038Allemond71.11Z20 juillet 2009
390 226 009 00020Le Bourg-d'Oisans71.11Z1er mars 2004
390 226 009 00012Jarrie71.11Z7 janvier 1993

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (26)

  1. 11 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260109, annonce 4533 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  2. 6 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250214, annonce 2546 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  3. 6 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240108, annonce 3387 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  4. 30 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230145, annonce 2731 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  5. 24 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220142, annonce 3392 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  6. 17 février 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20220034, annonce 1690 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  7. 16 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210137, annonce 5765 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  8. 26 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200123, annonce 3564 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  9. 22 septembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20190183, annonce 672 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  10. 13 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190112, annonce 1794 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  11. 2 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180140, annonce 5831 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  12. 19 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170105, annonce 4319 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  13. 15 août 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20170155, annonce 730 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  14. 31 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160116, annonce 2499 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  15. 30 septembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la dénomination.

    BODACC B n° 20160192, annonce 1246 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  16. 30 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150045, annonce 2715 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  17. 6 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150002, annonce 2122 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  18. 28 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130057, annonce 6064 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  19. 6 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120061, annonce 3576 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  20. 12 juillet 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110037, annonce 3996 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  21. 2 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100080, annonce 4443 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  22. 17 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090095, annonce 4270 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  23. 15 novembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la dénomination. Nouveau siège.

    BODACC B n° 20090220, annonce 1291 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  24. 25 mars 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20090059, annonce 696 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  25. 18 janvier 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20090012, annonce 681 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  26. 8 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080094, annonce 4339 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (9)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
26 mai 2026MISSIONS DE MAITRISE MISSIONS MO EN EAU POTABLECOMMUNE DU BOURG D OISANSMarché40 000 €
11 février 2025Nouvel Accord Cadre à BDCCOMMUNE D OZMarché40 000 €
3 février 2025MISSION DE MAITRISE D OEUVRE EN EAU POTABLE 2025COMMUNE DU BOURG D OISANSMarché40 000 €
3 février 2025MISSION DE MAITRISE D OEUVRE EN EAU POTABLE 2025COMMUNE DU BOURG D OISANSMarché40 000 €
3 février 2025MISSION DE MAITRISE D OEUVRE EN VRD 2025COMMUNE DU BOURG D OISANSMarché40 000 €
25 mars 2024MARCHE A BON DE COMMANDE POUR MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE VRDCOMMUNE DE LES DEUX ALPESMarché40 000 €
18 février 2024Nouvel Accord Cadre à BDCCOMMUNE D OZMarché40 000 €
26 janvier 2024MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR MISSION DE MAITRISE D OEUVRE EN VRD ET RESEAUX DDIVERSCOMMUNE DU BOURG D OISANSMarché40 000 €
27 juin 2022ACCORD CADRE MO AMENAGEMENT DU CENTRE BOURGCOMMUNE DU BOURG D OISANSMarché527 750 € · 2 titulaires

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 9 marchés) : 320 000 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.