Active (Sirene)

CLAUDE MICOUD DESIGN

SIREN 798 758 140 · Activités d'architecture · Romans-sur-Isère

CLAUDE MICOUD DESIGN (sas, société par actions simplifiée), SIREN 798758140, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 12 novembre 2013. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Romans-sur-Isère (Drôme). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

Dénomination	CLAUDE MICOUD DESIGN
SIREN	798 758 140
SIRET du siège	798 758 140 00023
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	12 novembre 2013
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2017
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié	1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Activités d'architecture (71.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	71.11Y — Activités d’architecture

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Romans-sur-Isère · Entreprises du département Drôme

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET	798 758 140 00023
Adresse	2 PLACE MASSENET, 26100 ROMANS-SUR-ISERE
État	Actif

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
798 758 140 00015	Châtillon-Saint-Jean	71.11Z	12 novembre 2013

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (11)

19 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260135, annonce 2762 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source
5 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20260044, annonce 1837 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source
26 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240187, annonce 2500 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source
21 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230182, annonce 1986 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source
11 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220155, annonce 1620 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source
15 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210158, annonce 2191 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
3 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190191, annonce 867 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
3 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20190191, annonce 866 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
1er septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170089, annonce 2160 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
3 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160076, annonce 1584 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
12 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150076, annonce 1109 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.