CHAMPVANS TP

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires » · Entreprises de la commune Champvans-les-Moulins · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 31 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240104, annonce 1078 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 1er mars 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230042, annonce 605 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 15 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220095, annonce 627 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 16 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20220053, annonce 553 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 7 avril 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité.

   BODACC B n° 20200069, annonce 258 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 18 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200034, annonce 713 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 13 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20190051, annonce 754 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 20 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-09-30

   BODACC C n° 20180131, annonce 1585 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 23 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-09-30

   BODACC C n° 20170125, annonce 2461 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 12 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160028, annonce 2303 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 13 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150031, annonce 2129 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 27 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140018, annonce 1653 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 25 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130011, annonce 3614 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 19 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120017, annonce 2831 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 12 juin 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, l'administration

    BODACC B n° 20110114, annonce 672 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 14 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110013, annonce 3577 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 27 décembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100094, annonce 2230 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 7 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090024, annonce 3028 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 24 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080039, annonce 1121 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.12A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• M.T.P. · Passavant
• FSB · Vaire
• J M G · Vuillecin
• OEUVRAY JOHN · Laire
• M.T.J.2.A. · Les Premiers Sapins
• SAULNIER · Valdahon

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 264 000 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.