CETEC

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Montbéliard · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 21 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260116, annonce 8078 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

2. 5 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250107, annonce 15630 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 19 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240117, annonce 6362 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 28 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230123, annonce 4918 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 29 juin 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20220125, annonce 2016 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

6. 29 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220125, annonce 6236 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

7. 20 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210119, annonce 5579 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 22 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200140, annonce 4931 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 23 août 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20190162, annonce 2545 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 30 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190124, annonce 3932 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 29 juin 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180118, annonce 1851 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 15 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170062, annonce 10325 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 13 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160065, annonce 9727 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 19 mai 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160098, annonce 1683 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 2 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150056, annonce 6779 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 16 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140056, annonce 13017 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 10 août 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20140152, annonce 1584 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

18. 9 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130048, annonce 15219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

19. 19 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120038, annonce 11496 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

20. 26 juillet 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110040, annonce 11780 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

21. 15 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100062, annonce 13058 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

22. 8 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090051, annonce 12155 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

23. 13 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080095, annonce 958 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

24. 25 avril 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    transfert du siège social et de l'établissement principal (ancien siège social et établissement : 5, rue Vivaldi, 25200 Montbéliard) ; date d'effet : 17/03/2008

    BODACC B n° 20080070, annonce 422 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• STATICE SAS · Besançon
• ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI · Étupes
• DECOR ET FONCTION · Baume-les-Dames
• SOC ETUDE RECHERCHE DEVELOPP · Allenjoie
• BUREAU D ETUDES JACQUET · Montbéliard
• BUREAU CETEL · Chalezeule

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 15 marchés) : 1 528 942 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.