CEBAT
SIREN 803 964 873 · Restauration traditionnelle · Epagny Metz-Tessy
CEBAT (sas, société par actions simplifiée), SIREN 803964873, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 30 juillet 2014. Son activité principale déclarée est « Restauration traditionnelle » (code 56.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Epagny Metz-Tessy (Haute-Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 6 à 9 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | CEBAT |
|---|---|
| SIREN | 803 964 873 |
| SIRET du siège | 803 964 873 00019 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 30 juillet 2014 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 29 septembre 2014 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | 6 à 9 salariés (année 2024) |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Restauration traditionnelle (56.10A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 56.11G — Restauration traditionnelle |
Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune Epagny Metz-Tessy · Entreprises du département Haute-Savoie
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 803 964 873 00019 |
|---|---|
| Adresse | PARK NORD, 74330 EPAGNY METZ-TESSY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (14)
11 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-09-30
BODACC C n° 20260089, annonce 9506 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source
16 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-09-30
BODACC C n° 20250011, annonce 7503 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source
11 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-09-30
BODACC C n° 20240072, annonce 6065 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source
2 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
BODACC B n° 20230126, annonce 1824 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy · annonce source
23 mars 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-09-30
BODACC C n° 20230058, annonce 4211 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source
15 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-09-30
BODACC C n° 20220075, annonce 9789 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source
23 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-09-30
BODACC C n° 20210100, annonce 754 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
13 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-09-30
BODACC C n° 20200156, annonce 7890 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
23 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-09-30
BODACC C n° 20190119, annonce 4357 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
27 mai 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20180094, annonce 2327 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
17 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-09-30
BODACC C n° 20170023, annonce 7341 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
3 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160044, annonce 5713 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
28 octobre 2014 · Ventes et cessions · Avis initial
Mise en activité de la société. Modification de l'administration.
Mise en activité d'une société suite à achat
BODACC A n° 20140207, annonce 674 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
27 août 2014 · Créations · Avis initial
Cette société n'exerce aucune activité.
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20140163, annonce 608 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.