CAP'MOD
SIREN 382 622 058 · Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé · Bassens
CAP'MOD (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 382622058, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 23 août 2021. Sa date de création déclarée est le 25 février 1991. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé » (code 47.71Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bassens (Savoie). Le répertoire recense 7 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | CAP'MOD |
|---|---|
| SIREN | 382 622 058 |
| SIRET du siège | 382 622 058 00040 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 25 février 1991 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 23 août 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (47.71Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Bassens · Entreprises du département Savoie
Établissements (7)
0 actifSiège
| SIRET | 382 622 058 00040 |
|---|---|
| Adresse | 3 RUE NIVOLET, 73000 BASSENS |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 382 622 058 00073 | Val-Cenis | 47.71Z | 1er novembre 2006 |
| 382 622 058 00065 | Saint François Longchamp | 52.4C | 1er janvier 2000 |
| 382 622 058 00057 | Aussois | 47.71Z | 1er janvier 1996 |
| 382 622 058 00032 | Pralognan-la-Vanoise | 47.71Z | 1er novembre 1994 |
| 382 622 058 00024 | Val-Cenis | 47.71Z | 15 juin 1993 |
| 382 622 058 00016 | Bassens | 52.4C | 25 février 1991 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
| Clôture | Durée | Type | Chiffre d'affaires | Var. CA | Résultat net | EBE | Marge nette* | Confidentialité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 30/09/2018 | 12 mois* | Simplifiés | 147 731 € | -6,7 % | -1 413 € | -50 € | -1,0 % | Publics |
| 30/09/2017 | 12 mois* | Simplifiés | 158 261 € | — | 6 947 € | 9 695 € | 4,4 % | Publics |
| 30/09/2016 | Non publiée | Simplifiés | 146 092 € | — | -2 829 € | -1 737 € | -1,9 % | Publics |
* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.
DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.
Annonces officielles (17)
15 octobre 2021 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20210202, annonce 1439 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
28 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210103, annonce 2643 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
16 mars 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.
BODACC B n° 20210052, annonce 2098 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
22 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-09-30
BODACC C n° 20200184, annonce 6036 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
12 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2018-09-30
BODACC C n° 20190050, annonce 2717 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
8 mai 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20180083, annonce 3294 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
1er mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2016-09-30
BODACC C n° 20170018, annonce 5584 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
12 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160028, annonce 8194 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
28 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-09-30
BODACC C n° 20150026, annonce 4876 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
27 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-09-30
BODACC C n° 20140018, annonce 6507 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
19 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20130016, annonce 11041 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
12 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120015, annonce 6805 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
28 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110011, annonce 8985 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
6 octobre 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 15 juillet 2000)
Changement de gérant
BODACC B n° 20100194, annonce 1526 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
25 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100030, annonce 7868 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
25 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090016, annonce 7038 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
14 mai 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080024, annonce 8081 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.