C2I

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Montbéliard · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 5 septembre 2024 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20240172, annonce 3900 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

2. 27 août 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20240165, annonce 2464 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

3. 14 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230241, annonce 9905 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 15 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220179, annonce 12701 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 24 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210228, annonce 5619 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 13 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200242, annonce 3359 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 29 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190166, annonce 8395 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 4 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180184, annonce 11825 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 7 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170120, annonce 7946 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 6 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160106, annonce 3157 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 5 février 2016 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20160025, annonce 1286 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 1er février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160012, annonce 1789 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

13. 19 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150005, annonce 2152 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

14. 9 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130090, annonce 1956 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

15. 11 décembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20120239, annonce 1486 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

16. 18 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120075, annonce 2458 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

17. 25 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20120004, annonce 3052 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

18. 13 février 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20110031, annonce 907 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

19. 13 février 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20110031, annonce 906 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

20. 27 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100077, annonce 2721 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

21. 20 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090087, annonce 3191 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

22. 9 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080104, annonce 2934 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.