C.C.S. ARCHITECTURE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Belflou · Entreprises du département Aude

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 26 février 2019 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20190040, annonce 102 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

2. 26 février 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20190040, annonce 101 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

3. 6 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180164, annonce 180 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

4. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170091, annonce 1797 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

5. 26 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160071, annonce 597 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

6. 27 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150066, annonce 991 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

7. 29 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140044, annonce 1404 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

8. 24 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130041, annonce 853 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

9. 29 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120071, annonce 1516 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

10. 2 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110042, annonce 1355 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

11. 5 mai 2011 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20110088, annonce 75 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

12. 27 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100069, annonce 3916 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

13. 8 octobre 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080182, annonce 131 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.