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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de menuiserie bois et PVC » · Entreprises de la commune La Chevillotte · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 19 septembre 2023 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20230180, annonce 577 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 20 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-07-31

   BODACC C n° 20230117, annonce 1410 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 18 juin 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20230116, annonce 419 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 6 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-07-31

   BODACC C n° 20220089, annonce 515 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 2 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-07-31

   BODACC C n° 20210065, annonce 727 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 25 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-07-31

   BODACC C n° 20200039, annonce 1258 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 18 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-07-31

   BODACC C n° 20190115, annonce 2130 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 22 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-07-31

   BODACC C n° 20180033, annonce 753 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 16 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-07-31

   BODACC C n° 20170013, annonce 3530 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 12 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-07-31

    BODACC C n° 20160028, annonce 2294 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 24 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-07-31

    BODACC C n° 20150016, annonce 2499 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 18 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-07-31

    BODACC C n° 20140017, annonce 3107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 19 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-07-31

    BODACC C n° 20130016, annonce 2501 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 23 février 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-07-31

    BODACC C n° 20120012, annonce 2628 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 21 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-07-31

    BODACC C n° 20110010, annonce 2915 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 1er mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-07-31

    BODACC C n° 20100013, annonce 1649 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 25 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-07-31

    BODACC C n° 20090016, annonce 2209 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 12 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-07-31

    BODACC C n° 20080012, annonce 2697 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 8 février 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20080025, annonce 856 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.