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Active (Sirene)

BATI DIVISIONS

SIREN 977 894 377 · Promotion immobilière de logements · Basse-Ham

BATI DIVISIONS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 977894377, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 juillet 2023. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière de logements » (code 41.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Basse-Ham (Moselle). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationBATI DIVISIONS
SIREN977 894 377
SIRET du siège977 894 377 00034
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création15 juillet 2023
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 15 juillet 2023
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principalePromotion immobilière de logements (41.10A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.12Y — Promotion immobilière

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière de logements » · Entreprises de la commune Basse-Ham · Entreprises du département Moselle

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET977 894 377 00034
Adresse1 RUE NICOLAS JOSEPH CUGNOT, 57970 BASSE-HAM
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
977 894 377 00018Yutz41.10A15 juillet 2023

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 17 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20260178, annonce 7339 · Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville · annonce source

  2. 20 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260158, annonce 5133 · Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10A) dans le département Moselle, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.