BATA ARCHITECTURE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune La Bégude-de-Mazenc · Entreprises du département Drôme

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 8 février 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260026, annonce 566 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

2. 22 avril 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'activité. Modification de la dénomination.

   BODACC B n° 20250079, annonce 1834 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · annonce source

3. 16 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250033, annonce 1029 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

4. 22 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240037, annonce 791 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

5. 12 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230175, annonce 2857 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

6. 20 novembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège.

   BODACC B n° 20220225, annonce 791 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · annonce source

7. 15 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220075, annonce 996 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

8. 18 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210034, annonce 2307 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

9. 30 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200021, annonce 1182 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

10. 31 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190022, annonce 726 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

11. 24 mai 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20180097, annonce 542 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

12. 28 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180015, annonce 319 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

13. 13 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170040, annonce 1199 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

14. 5 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150114, annonce 1095 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

15. 22 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140023, annonce 1766 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

16. 23 mai 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège. Modification du capital.

    BODACC B n° 20130097, annonce 352 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

17. 4 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130012, annonce 1521 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

18. 25 mai 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20120100, annonce 798 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

19. 13 février 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120010, annonce 1824 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

20. 13 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110059, annonce 1743 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

21. 26 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100031, annonce 1341 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

22. 5 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090035, annonce 2105 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

23. 9 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080052, annonce 286 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Drôme, dans l'ordre du répertoire.

• ACOBAT ARCHITECTURE · Divajeu
• A.G.C. CONCEPT · Châteauneuf-sur-Isère
• ATELIER MEDITERRANEEN ARCHITECTURE · Valence
• ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE HABITAT · Valence
• ARCH'AD · Valence
• ATELIER TEZIER DI VITO ROSETTE · Valence

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.