BASAL
SIREN 897 661 674 · Activités d'architecture · Dole
BASAL (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 897661674, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 26 mars 2021. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Dole (Jura). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | BASAL |
|---|---|
| SIREN | 897 661 674 |
| SIRET du siège | 897 661 674 00019 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 26 mars 2021 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 26 mars 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités d'architecture (71.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 71.11Y — Activités d’architecture |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Dole · Entreprises du département Jura
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 897 661 674 00019 |
|---|---|
| Adresse | 3 RUE BOYVIN, 39100 DOLE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (6)
8 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260193, annonce 5403 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source
5 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250107, annonce 5228 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source
28 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240230, annonce 4039 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source
28 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230187, annonce 5873 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source
25 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220164, annonce 3280 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source
6 avril 2021 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20210067, annonce 912 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Jura, dans l'ordre du répertoire.
- A.H.J.U.A. · Coteaux du Lizon
- ATELIER DU SURAN · Val Suran
- PIGNON SUR RUE · Offlanges
- JFP-PLANBAT-CONCEPTION · Montholier
- IKEM ARCHITECTURE · Lons-le-Saunier
- TIDLØS ARCHITECTURE · Offlanges
Marchés publics attribués (4)
| Notification | Objet | Acheteur | Nature | Montant notifié |
|---|---|---|---|---|
| 7 mai 2026 | Mission maitrise d'oeuvre-Rénovation école Puits | COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE | Marché | 96 030 € · 4 titulaires |
| 24 janvier 2025 | CONSTRUCTION SALLE SOCIO CULTURELLE | COMMUNE DE FOURG | Marché | 688 697 € |
| 26 septembre 2024 | MAITRISE D OEUVRE RELATIVE A LA RESTRUCTURATION ET L EXTENSION DU COLLEGE PHILIPPE GRENIER A PONTARLIER 25 | DEPARTEMENT DU DOUBS | Marché | 1 933 800 € · 7 titulaires |
| 9 février 2024 | SALLE SOCIO CULTURELLE | COMMUNE DE FOURG | Marché | 44 520 € · 5 titulaires |
Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 4 marchés) : 688 697 €.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.