Cessée (Sirene)

B.A.BAT

SIREN 503 296 071 · Activités d'architecture · Louhans-Châteaurenaud

B.A.BAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 503296071, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 août 2011. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2008. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Louhans-Châteaurenaud (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	B.A.BAT
SIREN	503 296 071
SIRET du siège	503 296 071 00023
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er avril 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 août 2011
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Activités d'architecture (71.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Louhans-Châteaurenaud · Entreprises du département Saône-et-Loire

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	503 296 071 00023
Adresse	2 CHE DE BOURGCHATEAU, 71500 LOUHANS
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
503 296 071 00015	Chalon-sur-Saône	71.11Z	1er avril 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (6)

27 septembre 2011 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20110187, annonce 1669 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source
13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110025, annonce 9992 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source
26 avril 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20110082, annonce 1160 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source
29 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100071, annonce 8262 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source
16 avril 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Transfert du siège social
BODACC B n° 20090074, annonce 2320 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE · annonce source
11 avril 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080063, annonce 1123 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.