Cessée (Sirene)

ATM

SIREN 511 341 240 · Autres commerces de détail spécialisés divers · Avanne-Aveney

ATM (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 511341240, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 juin 2015. Sa date de création déclarée est le 23 mars 2009. Son activité principale déclarée est « Autres commerces de détail spécialisés divers » (code 47.78C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Avanne-Aveney (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ATM
SIREN	511 341 240
SIRET du siège	511 341 240 00014
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	23 mars 2009
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 juin 2015
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Autres commerces de détail spécialisés divers (47.78C)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Autres commerces de détail spécialisés divers » · Entreprises de la commune Avanne-Aveney · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	511 341 240 00014
Adresse	LA BELLE ETOILE, 25720 AVANNE-AVENEY
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (7)

24 juillet 2015 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20150140, annonce 561 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
9 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-03-31
BODACC C n° 20150012, annonce 2411 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
20 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-03-31
BODACC C n° 20130085, annonce 2132 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-03-31
BODACC C n° 20120089, annonce 2399 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
7 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-03-31
BODACC C n° 20110078, annonce 3602 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
15 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20100083, annonce 3200 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
16 avril 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090074, annonce 336 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.