ATES ARCHITECTURE
SIREN 835 189 812 · Activités d'architecture · Château-Gaillard
ATES ARCHITECTURE (société d'exercice libéral à responsabilité limitée), SIREN 835189812, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 9 novembre 2017. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Château-Gaillard (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | ATES ARCHITECTURE |
|---|---|
| SIREN | 835 189 812 |
| SIRET du siège | 835 189 812 00018 |
| Catégorie juridique | Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (5485) |
| Date de création | 9 novembre 2017 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 9 novembre 2017 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités d'architecture (71.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 71.11Y — Activités d’architecture |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Château-Gaillard · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 835 189 812 00018 |
|---|---|
| Adresse | LE PILOTE B23, 120 RUE DE LA OUTARDE ZA EN BEAUVOIR, 01500 CHATEAU-GAILLARD |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (9)
15 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260072, annonce 363 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
30 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250124, annonce 105 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
23 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240120, annonce 65 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
25 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230100, annonce 72 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
20 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220099, annonce 162 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
15 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210136, annonce 101 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
10 novembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200219, annonce 132 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
9 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190153, annonce 291 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
11 février 2018 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20180029, annonce 40 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.
- CABINET D'ARCHITECTE BRINDISI · Villeneuve
- DE FACTO ARCHITECTURES · Bourg-en-Bresse
- J BRUCHET ARCHITECTURE · Montmerle-sur-Saône
- JP BAILLET ARCHITECTE · Champdor-Corcelles
- ART'BEL ARCHITECTES ASSOCIES · Bourg-en-Bresse
- LUC METEL ARCHITECTE · Montréal-la-Cluse
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.