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Active (Sirene)

ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES

SIREN 530 016 336 · Activités d'architecture · Nuits-Saint-Georges

ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES (sas, société par actions simplifiée), SIREN 530016336, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 11 janvier 2011. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). Le répertoire recense 5 établissements, dont 2 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 6 à 9 salariés (année 2024).

Identité

DénominationATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES
SIREN530 016 336
SIRET du siège530 016 336 00055
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création11 janvier 2011
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 11 janvier 2011
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié6 à 9 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités d'architecture (71.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.11Y — Activités d’architecture

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Nuits-Saint-Georges · Entreprises du département Côte-d'Or

Établissements (5)

2 actifs

Siège

SIRET530 016 336 00055
Adresse1 RUE FRANCOIS MIGNOTTE, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
530 016 336 00048Colmar71.11Z1er juin 2024
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
530 016 336 00030Nuits-Saint-Georges71.11Z21 juin 2015
530 016 336 00022Nuits-Saint-Georges71.11Z1er décembre 2013
530 016 336 00014Gilly-lès-Cîteaux71.11Z11 janvier 2011

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202412 mois*CompletsConfidentiel—88 439 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/2023Non publiéeCompletsConfidentiel—123 992 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/2017Non publiéeComplets631 870 €—75 579 €158 865 €12,0 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2017
complet · 12 mois
Total du bilan468 553 €
Capitaux propres164 282 €
Capital social1 000 €
Emprunts et dettes financières225 095 €
Disponibilités259 083 €
Créances clients65 980 €
Dettes fournisseurs7 180 €
Charges de personnel327 589 €
Impôts et taxes3 741 €
Charges financières394 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (19)

  1. 20 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20260012, annonce 1215 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  2. 12 janvier 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 22 juin 2015)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20250008, annonce 399 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source

  3. 16 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240201, annonce 1306 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  4. 6 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230171, annonce 960 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  5. 29 juillet 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

    BODACC B n° 20220146, annonce 455 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source

  6. 13 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220094, annonce 573 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  7. 14 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210094, annonce 1155 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  8. 9 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200132, annonce 1414 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  9. 23 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190099, annonce 1094 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  10. 22 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180132, annonce 490 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  11. 20 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170042, annonce 944 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  12. 29 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160074, annonce 2210 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  13. 22 juillet 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20150138, annonce 503 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  14. 2 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150056, annonce 1596 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  15. 1er septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140062, annonce 3606 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  16. 17 janvier 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20140012, annonce 332 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  17. 29 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130034, annonce 2471 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  18. 27 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120043, annonce 3169 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  19. 20 février 2011 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20110036, annonce 107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (1)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
3 juin 2025L’objet de la présente consultation porte sur une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conduite d’opération dans le cadre d’une conception-réalisation de l’unité de conservation du CBNFC-ORI à Besançon.CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRESMarché80 100 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 80 100 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.