ATELIER VELA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Toulouse · Entreprises du département Haute-Garonne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 22 octobre 2024 · Procédures collectives · Avis initial

   Dépôt de l'état des créances (événement du 22 août 2024)

   Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de Toulouse : 2 allées Jules Guesde - 31000 Toulouse. Les réclamations devront être formulées devant le juge commissaire et seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. Date du jugement d’ouverture de liquidation judiciaire : 27 juin 2023. N° RG : 23/01938

   BODACC A n° 20240205, annonce 2553 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Toulouse · annonce source

2. 17 juillet 2023 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 27 juin 2023)

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire - Date de cession des paiements : 04 mai 2023 -Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur : Me Julien PAYEN SELARL JULIEN PAYEN, 54 rue Pargaminieres, CS 18501, 31685 Toulouse Cedex 6 - N° RG : 23/01938

   BODACC A n° 20230136, annonce 3074 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Toulouse · annonce source

3. 9 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220111, annonce 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

4. 7 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210068, annonce 902 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

5. 4 mars 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210044, annonce 2155 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

6. 16 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190157, annonce 6354 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

7. 9 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180145, annonce 3363 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

8. 23 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170097, annonce 5409 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

9. 31 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160116, annonce 1614 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

10. 12 juillet 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20160136, annonce 295 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

11. 17 octobre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150106, annonce 3602 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

12. 1er septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150087, annonce 1925 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

13. 4 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150010, annonce 2975 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

14. 24 décembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20140247, annonce 1142 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

15. 7 mars 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20140047, annonce 583 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

16. 28 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20140013, annonce 3704 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

17. 30 août 2011 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20110167, annonce 226 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

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