Active (Sirene)

ATELIER TER

SIREN 538 283 227 · Activités d'architecture · Embrun

ATELIER TER (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 538283227, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 2011. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Embrun (Hautes-Alpes). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ATELIER TER
SIREN	538 283 227
SIRET du siège	538 283 227 00014
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er décembre 2011

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er décembre 2011
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Activités d'architecture (71.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Embrun · Entreprises du département Hautes-Alpes

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	538 283 227 00014
Adresse	RUE DE L'IMPRIMERIE, 05200 EMBRUN
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

9 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130066, annonce 760 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
29 décembre 2011 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20110252, annonce 48 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.