ATELIER DELERCE ARCHITECTURES

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Seytroux · Entreprises du département Haute-Savoie

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 6 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260148, annonce 17876 · Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains · annonce source

2. 23 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250204, annonce 10512 · Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains · annonce source

3. 27 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240123, annonce 9055 · Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains · annonce source

4. 27 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230143, annonce 13602 · Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains · annonce source

5. 11 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220155, annonce 13145 · Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains · annonce source

6. 29 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210146, annonce 10924 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

7. 20 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200161, annonce 6127 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

8. 6 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190150, annonce 8859 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

9. 25 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180134, annonce 6871 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

10. 29 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170087, annonce 2837 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

11. 12 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160081, annonce 11331 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

12. 19 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150078, annonce 4762 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

13. 22 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140071, annonce 8529 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

14. 5 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130065, annonce 9611 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

15. 5 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120034, annonce 8238 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

16. 13 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110059, annonce 8920 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

17. 2 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100080, annonce 8385 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

18. 20 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090069, annonce 1253 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

19. 30 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080111, annonce 3505 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

20. 23 mai 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-12-31

    BODACC C n° 20080027, annonce 3613 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Haute-Savoie, dans l'ordre du répertoire.

• DOUBLE PEAU · Groisy
• PARTI PRIS · Annecy
• ARVE ARCHITECTURE · Arâches-la-Frasse
• ARCHITECTURE 770 · Megève
• PANERO · Veyrier-du-Lac
• ATELIER D'ARCHITECTURE JEAN-MICHEL BOZETTO · Annemasse

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 0 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.