ATELIER ARCHITECTURE A 3

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Condom · Entreprises du département Gers

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 10 novembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2026-03-31

   BODACC C n° 20260216, annonce 3202 · Greffe du Tribunal de Commerce d'auch · annonce source

2. 4 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-03-31

   BODACC C n° 20250233, annonce 2738 · Greffe du Tribunal de Commerce d'auch · annonce source

3. 5 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-03-31

   BODACC C n° 20250003, annonce 885 · Greffe du Tribunal de Commerce d'auch · annonce source

4. 7 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-03-31

   BODACC C n° 20240109, annonce 2641 · Greffe du Tribunal de Commerce d'auch · annonce source

5. 5 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-03-31

   BODACC C n° 20230003, annonce 1959 · Greffe du Tribunal de Commerce d'auch · annonce source

6. 5 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20220003, annonce 1866 · Greffe du Tribunal de Commerce d'auch · annonce source

7. 4 mars 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20210044, annonce 3788 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

8. 7 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-03-31

   BODACC C n° 20190215, annonce 1783 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

9. 6 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-03-31

   BODACC C n° 20180228, annonce 4830 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

10. 10 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20180065, annonce 2171 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

11. 11 novembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20170112, annonce 3177 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

12. 11 novembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20170112, annonce 3176 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

13. 7 juillet 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    BODACC B n° 20160133, annonce 859 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

14. 7 juillet 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20160133, annonce 862 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

15. 25 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20150123, annonce 1658 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

16. 13 mai 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20140091, annonce 570 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

17. 10 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20140001, annonce 4317 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

18. 16 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20130005, annonce 3101 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

19. 23 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20120022, annonce 4242 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

20. 11 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20110024, annonce 3409 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

21. 14 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20100002, annonce 1828 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

22. 28 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20080100, annonce 1578 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

23. 14 mai 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-03-31

    BODACC C n° 20080024, annonce 2506 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Gers, dans l'ordre du répertoire.

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• SARL D'ARCHITECTURE FRANCK MEVEL · Auch
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