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Active (Sirene)

ATELIER ARCHIPAT

SIREN 495 046 062 · Activités d'architecture · Semur-en-Auxois

ATELIER ARCHIPAT (société d'exercice libéral à responsabilité limitée), SIREN 495046062, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2007. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Semur-en-Auxois (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationATELIER ARCHIPAT
SIREN495 046 062
SIRET du siège495 046 062 00016
Catégorie juridiqueSociété d'exercice libéral à responsabilité limitée (5485)
Date de création1er janvier 2007
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene3 février 2026
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleActivités d'architecture (71.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.11Y — Activités d’architecture

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Semur-en-Auxois · Entreprises du département Côte-d'Or

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET495 046 062 00016
Adresse9 RUE BUFFON, 21140 SEMUR-EN-AUXOIS
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/201712 mois*CompletsConfidentiel—44 758 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/2016Non publiéeCompletsConfidentiel—-26 067 €Confidentiel—Partiellement confidentiels

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (18)

  1. 16 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260155, annonce 1518 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  2. 4 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250127, annonce 2585 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  3. 1er août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240148, annonce 2090 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  4. 24 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230099, annonce 1127 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  5. 10 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220133, annonce 1830 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  6. 24 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210122, annonce 949 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  7. 24 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200142, annonce 2421 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  8. 2 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190125, annonce 1692 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  9. 2 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180182, annonce 2933 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  10. 15 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170123, annonce 1253 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  11. 21 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150132, annonce 935 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  12. 30 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150037, annonce 1548 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  13. 8 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130073, annonce 2061 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  14. 20 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120085, annonce 2536 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  15. 18 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110046, annonce 3360 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  16. 21 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100066, annonce 1989 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  17. 23 octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090079, annonce 1267 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  18. 30 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080091, annonce 1296 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (8)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
13 mars 2026DIAGNOSTIC PATRIMONIAL SUR LA HALLE DU MARCHE DE CAYENNECOMMUNE DE CAYENNEMarché100 300 € · 4 titulaires
19 septembre 2025Centrale d'Achat - Accord-cadre à marchés subséquents de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à de petites opérations réalisées dans les bâtimentsDIJON METROPOLEMarché8 000 000 € · 4 titulaires
6 mai 2025MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L ANCIENNE SALLE DE CINEMA SUR LE SITE DE L ANCIENNE LEPROSERIE DE L ACAROUANYCOMMUNE DE MANAMarché54 070 € · 2 titulaires
23 avril 2025MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L AUMONERIE SUR LE SITE DE L ANCIENNE LEPROSERIE DE L ACAROUANYCOMMUNE DE MANAMarché61 000 € · 2 titulaires
1er juillet 2024Maitrise d oeuvre renovation Eglise Guerchy partie travaux 1COMMUNE DE VALRAVILLONMarché55 440 €
26 juin 2024Mission de maitrise d'oeuvre pour la restauration et la restitution de l'ancien Moulin à vent de Rémire-MontjolyCOMMUNE DE REMIRE-MONTJOLYMarché73 369 € · 4 titulaires
24 juin 2024Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques de la Ville de PontarlierCOMMUNE DE PONTARLIERMarché800 000 € · 3 titulaires
27 mai 2024VILLE DE DIJON - Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la rénovation et du réaménagement du site de la bibliothèque ColetteCOMMUNE DE DIJONMarché420 958 € · 3 titulaires

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 8 marchés) : 55 440 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.