ASEL 99
SIREN 513 173 542 · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers · Bagnols-sur-Cèze
ASEL 99 (société civile immobilière), SIREN 513173542, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juin 2009. Son activité principale déclarée est « Administration d'immeubles et autres biens immobiliers » (code 68.32A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bagnols-sur-Cèze (Gard). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | ASEL 99 |
|---|---|
| SIREN | 513 173 542 |
| SIRET du siège | 513 173 542 00012 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 1er juin 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er juin 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (68.32A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Administration d'immeubles et autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Bagnols-sur-Cèze · Entreprises du département Gard
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 513 173 542 00012 |
|---|---|
| Adresse | 18 PLACE AUGUSTE MALLET, 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
2 juillet 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090125, annonce 351 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.