ASA DU MOULIN
SIREN 292 501 103 · Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. · Passonfontaine
ASA DU MOULIN (association syndicale autorisée), SIREN 292501103, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1980. Son activité principale déclarée est « Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. » (code 42.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Passonfontaine (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
L'essentiel
| Activité déclarée | Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z) |
|---|---|
| Établissements | 1 établissement actif sur 1 |
Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.
Identité
| Dénomination | ASA DU MOULIN |
|---|---|
| SIREN | 292 501 103 |
| SIRET du siège | 292 501 103 00017 |
| Catégorie juridique | Association syndicale autorisée (7321) |
| Date de création | 1er janvier 1980 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 42.99Y — Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. » · Entreprises de la commune Passonfontaine · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 292 501 103 00017 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 22 GRANDE RUE, 25690 PASSONFONTAINE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.