Cessée (Sirene)

ARTIPAT

SIREN 481 319 630 · Travaux de menuiserie bois et PVC · Tart-le-Bas

ARTIPAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 481319630, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 4 janvier 2010. Sa date de création déclarée est le 23 février 2005. Son activité principale déclarée est « Travaux de menuiserie bois et PVC » (code 43.32A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Tart-le-Bas (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ARTIPAT
SIREN	481 319 630
SIRET du siège	481 319 630 00010
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	23 février 2005

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 4 janvier 2010
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de menuiserie bois et PVC » · Entreprises de la commune Tart-le-Bas · Entreprises du département Côte-d'Or

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	481 319 630 00010
Adresse	1 IMP DES CAPUCINES, 21110 TART-LE-BAS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

6 juillet 2010 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20100129, annonce 254 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
9 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090042, annonce 2806 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
16 avril 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080019, annonce 1733 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.