ARTEFACT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Rouen · Entreprises du département Seine-Maritime

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 19 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260075, annonce 5706 · Greffe du Tribunal de Commerce de rouen · annonce source

2. 7 avril 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260067, annonce 6799 · Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen · annonce source

3. 11 avril 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20250072, annonce 2175 · Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen · annonce source

4. 8 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250069, annonce 6570 · Greffe du Tribunal de Commerce de rouen · annonce source

5. 3 janvier 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20250002, annonce 1827 · Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen · annonce source

6. 25 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240143, annonce 11600 · Greffe du Tribunal de Commerce de rouen · annonce source

7. 18 avril 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240077, annonce 2195 · Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen · annonce source

8. 7 avril 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240069, annonce 2167 · Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen · annonce source

9. 7 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230089, annonce 6653 · Greffe du Tribunal de Commerce de rouen · annonce source

10. 25 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-09-30

    BODACC C n° 20220060, annonce 2219 · Greffe du Tribunal de Commerce de rouen · annonce source

11. 3 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210235, annonce 1909 · Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen · annonce source

12. 11 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-09-30

    BODACC C n° 20210113, annonce 7328 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

13. 15 mars 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20200053, annonce 2408 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

14. 5 novembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20190213, annonce 2531 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

15. 31 mai 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20190104, annonce 3449 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

16. 2 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190065, annonce 7251 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

17. 19 juillet 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 16/05/2018 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ARTEFACT, Société d'exercice libéral à forme anonyme et conseil d'administration (SELAFAC), 67 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN (RCS ROUEN (7608) 323 913 632) NATRIX, Société à responsabilité limitée (SARL), 67 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN (RCS ROUEN (7608) 509 516 845)

    BODACC B n° 20180135, annonce 4632 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

18. 18 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180071, annonce 1090 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

19. 12 avril 2018 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION ENTRE ARTEFACT société d'exercice libéral à forme anonyme au capital de 120 000 euros siège social : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen 323 913 632 RCS ROUEN et NATRIX société à responsabilité limitée au capital de 8 000 euros siège social 67 avenue Gust

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20180071, annonce 1313 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

20. 15 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170022, annonce 4971 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

21. 12 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160037, annonce 8218 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

22. 20 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150042, annonce 6586 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

23. 18 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140017, annonce 9641 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

24. 19 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130051, annonce 12225 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

25. 10 juillet 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130131, annonce 3312 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

26. 23 février 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120012, annonce 10815 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

27. 4 septembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20110171, annonce 1468 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

28. 18 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110046, annonce 11370 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

29. 1er décembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20100232, annonce 1397 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

30. 18 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100028, annonce 9909 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

31. 7 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20100046, annonce 1393 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

32. 17 novembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090221, annonce 1786 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

33. 3 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090018, annonce 8378 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

34. 22 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080015, annonce 9764 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Seine-Maritime, dans l'ordre du répertoire.

• JONVILLE NICOLE ET DENIS · Bois-Guillaume
• SCPA ALAIN DUFRESNE ET EUSTACHE PITTARAS · Rouen
• GROUPE D'ETUDE DE REALISATION D'INGENIERIE D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME · Mont-Saint-Aignan
• GROUPEMENT D'ARCHITECTES - LES ATELIERS DU LITTORAL · Cany-Barville
• ACAU ARCHITECTES · Rouen
• DANGER GUENNOUN · Quincampoix

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 6 marchés) : 4 150 839 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.