ARTE CONCEPT
SIREN 442 057 907 · Activités d'architecture · Ostwald
ARTE CONCEPT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 442057907, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 janvier 2018. Sa date de création déclarée est le 30 avril 2002. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ostwald (Bas-Rhin). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | ARTE CONCEPT |
|---|---|
| SIREN | 442 057 907 |
| SIRET du siège | 442 057 907 00010 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 30 avril 2002 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 janvier 2018 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités d'architecture (71.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Ostwald · Entreprises du département Bas-Rhin
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 442 057 907 00010 |
|---|---|
| Adresse | 1 A, 1 A RUE DES FAISANS, 67540 OSTWALD |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (13)
3 janvier 2019 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20190002, annonce 1751 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source
29 mai 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société ; OBJET DE LA FORMALITE : Dissolution amiable de la société à compter du 27/01/2018 ; Liquidateur : FRAGER Olivier ; Le siège de la liquidation est fixé à : 1A rue des Faisans - 67540 Ostwald ; Journal d'annonces légales : Ami du Peuple en date du 25/03/2018
BODACC B n° 20180100, annonce 1349 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source
19 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-03-31
BODACC C n° 20180072, annonce 4677 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source
10 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-03-31
BODACC C n° 20170048, annonce 3995 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source
6 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-03-31
BODACC C n° 20160016, annonce 1353 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source
6 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-03-31
BODACC C n° 20150047, annonce 1584 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source
31 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-03-31
BODACC C n° 20140030, annonce 1494 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source
30 juillet 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur le capital
BODACC B n° 20130145, annonce 1118 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source
14 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-03-31
BODACC C n° 20130029, annonce 1417 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source
14 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-03-31
BODACC C n° 20120065, annonce 1416 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source
26 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20110027, annonce 1417 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source
9 avril 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-03-31
BODACC C n° 20100020, annonce 2334 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source
31 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-03-31
BODACC C n° 20090022, annonce 1887 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.