ARTBAT CONSTRUCTION

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Construction de maisons individuelles » · Entreprises de la commune Persan · Entreprises du département Val-d'Oise

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 27 février 2022 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20220041, annonce 2950 · Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise · annonce source

2. 2 février 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er juillet 2014)

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20220023, annonce 2973 · Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise · annonce source

3. 8 octobre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210197, annonce 1705 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

4. 8 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210197, annonce 6175 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

5. 1er avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210064, annonce 8216 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

6. 10 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20200007, annonce 4924 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

7. 15 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20190010, annonce 4975 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

8. 17 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170080, annonce 15239 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

9. 15 décembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de représentant. Modification de la forme juridique. Modification de l'adresse du siège..

   BODACC B n° 20160244, annonce 2444 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

10. 20 octobre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant..

    BODACC B n° 20160206, annonce 1733 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

11. 18 août 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant..

    BODACC B n° 20160161, annonce 2349 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

12. 17 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160083, annonce 15811 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

13. 12 septembre 2014 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20140175, annonce 574 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.