ARCHITECTURE BAS NORMANDE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Le Havre · Entreprises du département Seine-Maritime

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 28 février 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-08-31

   BODACC C n° 20260041, annonce 6027 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre · annonce source

2. 6 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250128, annonce 11961 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre · annonce source

3. 3 juillet 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20250126, annonce 2010 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre · annonce source

4. 6 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240194, annonce 4286 · Greffe du Tribunal de Commerce de le havre · annonce source

5. 29 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230209, annonce 3408 · Greffe du Tribunal de Commerce de le havre · annonce source

6. 4 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220150, annonce 17814 · Greffe du Tribunal de Commerce de le havre · annonce source

7. 18 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège.

   BODACC B n° 20210224, annonce 4397 · Greffe du Tribunal de Commerce du Havre · annonce source

8. 27 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210167, annonce 472 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

9. 25 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210039, annonce 606 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

10. 17 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190136, annonce 1107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

11. 20 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180131, annonce 463 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

12. 1er juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170056, annonce 1051 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

13. 8 juillet 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial

    BODACC B n° 20160134, annonce 272 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

14. 21 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160057, annonce 826 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

15. 26 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150084, annonce 1786 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

16. 20 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140057, annonce 1373 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

17. 10 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130028, annonce 1872 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

18. 18 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120068, annonce 2832 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

19. 31 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110029, annonce 1188 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

20. 18 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100028, annonce 1286 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

21. 30 avril 2010 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20100084, annonce 282 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source

22. 12 juillet 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090132, annonce 1614 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON · annonce source

23. 5 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090029, annonce 5176 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON · annonce source

24. 3 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080032, annonce 1635 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDÉ-SUR-NOIREAU · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Seine-Maritime, dans l'ordre du répertoire.

• BOUTELOUP · Sotteville-lès-Rouen
• EURL D'ARCHITECTURE ATELIER XV · Mont-Saint-Aignan
• POINT ARCHITECTE · Forges-les-Eaux
• ASS ARCHITECTES BATISSEURS NORMANDIE · Bois-Guillaume
• L-M ENGINEERING SARL · Le Mesnil-Esnard
• SARL D'ARCHITECTURE JEANVOINE · Sauqueville

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 61 641 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.