SIFin
Cessée (Sirene)

ARC IMMOBILIER

SIREN 477 816 805 · Agences immobilières · Oyonnax

ARC IMMOBILIER (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 477816805, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 5 juin 2009. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 2004. Son activité principale déclarée est « Agences immobilières » (code 68.31Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Oyonnax (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationARC IMMOBILIER
SIREN477 816 805
SIRET du siège477 816 805 00014
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création1er septembre 2004

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 5 juin 2009
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleAgences immobilières (68.31Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Agences immobilières » · Entreprises de la commune Oyonnax · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET477 816 805 00014
Adresse20 B RTE DE MARCHON, 01100 OYONNAX
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

  1. 23 septembre 2009 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20090183, annonce 69 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  2. 23 septembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Dissolution de la société

    BODACC B n° 20090183, annonce 16 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  3. 7 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080093, annonce 161 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.