ARC-ARCHITECTURE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Bernay · Entreprises du département Eure

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 12 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-11-30

   BODACC C n° 20260049, annonce 1856 · Greffe du Tribunal de Commerce de bernay · annonce source

2. 6 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-11-30

   BODACC C n° 20250046, annonce 2322 · Greffe du Tribunal de Commerce de bernay · annonce source

3. 7 mars 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20240047, annonce 846 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay · annonce source

4. 22 février 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification du capital.

   BODACC B n° 20240037, annonce 682 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay · annonce source

5. 13 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-11-30

   BODACC C n° 20220051, annonce 890 · Greffe du Tribunal de Commerce de bernay · annonce source

6. 15 novembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-11-30

   BODACC C n° 20200222, annonce 1082 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY · annonce source

7. 16 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-11-30

   BODACC C n° 20190157, annonce 2951 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY · annonce source

8. 7 mars 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20190047, annonce 580 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY · annonce source

9. 17 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-11-30

   BODACC C n° 20180150, annonce 1094 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY · annonce source

10. 18 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-11-30

    BODACC C n° 20170063, annonce 1606 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY · annonce source

11. 3 mai 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20170085, annonce 198 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY · annonce source

12. 27 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-11-30

    BODACC C n° 20160103, annonce 9137 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

13. 26 avril 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160082, annonce 1282 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

14. 24 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-11-30

    BODACC C n° 20150122, annonce 11244 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

15. 30 janvier 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20150021, annonce 1415 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

16. 30 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-11-30

    BODACC C n° 20140045, annonce 17640 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

17. 5 mars 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140045, annonce 2834 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

18. 3 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-11-30

    BODACC C n° 20130072, annonce 8921 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

19. 31 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-11-30

    BODACC C n° 20120045, annonce 12408 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

20. 30 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-11-30

    BODACC C n° 20110093, annonce 10113 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

21. 2 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-11-30

    BODACC C n° 20100052, annonce 11553 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

22. 4 mars 2009 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20090044, annonce 1111 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Eure, dans l'ordre du répertoire.

• ATELIER D'ARCHITECTURE BEATRICE BERLIOZ · Évreux
• BENOIT MAFFRE ARCHITECTURE ET PATRIMOINE · Droisy
• ECO-LOGIS CREATION · La Chapelle-Longueville
• H.V.I. · Ézy-sur-Eure
• ATELIER 2 PAYSAGE · Bourg-Achard
• TERRE DE BRUME · Vexin-sur-Epte

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 0 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.