APMA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Bussy-Saint-Georges · Entreprises du département Seine-et-Marne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 12 juin 2026 · Immatriculations · Avis initial

   Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

   BODACC A n° 20260110, annonce 1646 · Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux · annonce source

2. 2 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260084, annonce 4628 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · annonce source

3. 13 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240113, annonce 8951 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

4. 5 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230128, annonce 8223 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

5. 17 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20220117, annonce 4796 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

6. 27 mai 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur la dénomination et l'administration

   BODACC B n° 20220103, annonce 2895 · Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · annonce source

7. 10 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20220091, annonce 3282 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

8. 6 mai 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur la forme juridique et l'administration

   BODACC B n° 20220089, annonce 1624 · Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · annonce source

9. 21 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190139, annonce 7053 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

10. 18 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170081, annonce 7952 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

11. 30 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160091, annonce 8266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

12. 19 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150078, annonce 7619 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

13. 30 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140061, annonce 9375 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

14. 10 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130028, annonce 12273 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

15. 27 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120053, annonce 10378 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

16. 14 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110070, annonce 8010 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

17. 24 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090071, annonce 7791 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

18. 11 juillet 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080122, annonce 284 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Seine-et-Marne, dans l'ordre du répertoire.

• AR BTP CONSULTANT · Poligny
• CMTI AMENAGEMENT · Bois-le-Roi
• NC-ARCHITECTURE EURL · Serris
• ARCHINOVA · Émerainville
• ARCANCE · Champs-sur-Marne
• MYDESIGN · Voulangis

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 62 720 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.