Cessée (Sirene)

ALPLAN CONCEPT

SIREN 409 045 853 · Activités d'architecture · Château-Gaillard

ALPLAN CONCEPT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 409045853, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 3 janvier 2012. Sa date de création déclarée est le 16 septembre 1996. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Château-Gaillard (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ALPLAN CONCEPT
SIREN	409 045 853
SIRET du siège	409 045 853 00010
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	16 septembre 1996
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 3 janvier 2012
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Activités d'architecture (71.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Château-Gaillard · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	409 045 853 00010
Adresse	ZI, 63 RUE CHARLES DE GAULLE, 01500 CHATEAU-GAILLARD
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (7)

27 mars 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120061, annonce 77 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
29 février 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main
BODACC B n° 20120042, annonce 25 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
30 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-04-30
BODACC C n° 20110093, annonce 61 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
3 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-04-30
BODACC C n° 20110001, annonce 47 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
14 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-04-30
BODACC C n° 20100002, annonce 43 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
22 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-04-30
BODACC C n° 20090006, annonce 11 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY · annonce source
11 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-04-30
BODACC C n° 20080011, annonce 16 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.