ACTION PROJET

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Le Breil-sur-Mérize · Entreprises du département Sarthe

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 5 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20260044, annonce 9744 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans · annonce source

2. 28 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250019, annonce 2548 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans · annonce source

3. 14 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20230219, annonce 3466 · Greffe du Tribunal de Commerce du mans · annonce source

4. 4 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20220215, annonce 3911 · Greffe du Tribunal de Commerce du mans · annonce source

5. 9 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20210239, annonce 8574 · Greffe du Tribunal de Commerce du mans · annonce source

6. 24 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210016, annonce 2853 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

7. 3 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-06-30

   BODACC C n° 20200002, annonce 7637 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

8. 20 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-06-30

   BODACC C n° 20180238, annonce 8463 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

9. 5 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-06-30

   BODACC C n° 20170119, annonce 3013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

10. 31 juillet 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20170144, annonce 704 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

11. 5 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20160129, annonce 4982 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

12. 20 mars 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20160056, annonce 773 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

13. 22 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160007, annonce 4806 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

14. 30 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150009, annonce 3650 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

15. 15 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20140011, annonce 7399 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

16. 5 septembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20130171, annonce 876 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

17. 7 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20120088, annonce 6163 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

18. 6 février 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120009, annonce 8117 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

19. 14 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110009, annonce 6229 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

20. 11 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100009, annonce 5948 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

21. 10 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090013, annonce 6613 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

22. 22 avril 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080021, annonce 5473 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Sarthe, dans l'ordre du répertoire.

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• COTE PLAN · Le Mans
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Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 0 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.