ACTE I
SIREN 413 491 614 · Activités d'architecture · Brignais
ACTE I (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 413491614, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 10 juillet 1997. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Brignais (Rhône). Le répertoire recense 4 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | ACTE I |
|---|---|
| SIREN | 413 491 614 |
| SIRET du siège | 413 491 614 00041 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 10 juillet 1997 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er septembre 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités d'architecture (71.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 71.11Y — Activités d’architecture |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Brignais · Entreprises du département Rhône
Établissements (4)
1 actifSiège
| SIRET | 413 491 614 00041 |
|---|---|
| Adresse | 400 RUE BARTHELEMY THIMONNIER, 69530 BRIGNAIS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 413 491 614 00033 | Brignais | 71.11Z | 29 avril 2009 |
| 413 491 614 00025 | Brignais | 71.11Z | 1er février 2007 |
| 413 491 614 00017 | Vourles | 74.2A | 10 juillet 1997 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (18)
20 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260158, annonce 7601 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source
31 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250145, annonce 10602 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source
16 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240094, annonce 6826 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source
27 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230143, annonce 10790 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source
12 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220093, annonce 5450 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source
30 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210104, annonce 2258 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
9 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200132, annonce 6046 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
8 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190152, annonce 8364 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
23 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180240, annonce 762 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
27 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170126, annonce 5739 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
6 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20170003, annonce 9070 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
14 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20160005, annonce 8033 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
23 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140058, annonce 7550 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
2 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130088, annonce 11377 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
6 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120035, annonce 9285 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
12 juillet 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100040, annonce 6062 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
24 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090045, annonce 5855 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
24 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080039, annonce 4532 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.
- PARADOXE ET ARCHITECTE · Lyon 7e Arrondissement
- SOCIETE D'ARCHITECTURE BY ARCHITECTES · Lyon 2e Arrondissement
- SARL JORGE GRASSO ET ASSOCIES · Lyon 6e Arrondissement
- GENIUS LOCI ARCHITECTES · Lyon 7e Arrondissement
- POMMIER CATHERINE · Lyon 7e Arrondissement
- BUREAU D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE - BAC · Chasselay
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.