SIFin
Active (Sirene)

ACTE I

SIREN 413 491 614 · Activités d'architecture · Brignais

ACTE I (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 413491614, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 10 juillet 1997. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Brignais (Rhône). Le répertoire recense 4 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationACTE I
SIREN413 491 614
SIRET du siège413 491 614 00041
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création10 juillet 1997
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er septembre 2025
Dernier traitement Sirene22 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités d'architecture (71.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.11Y — Activités d’architecture

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Brignais · Entreprises du département Rhône

Établissements (4)

1 actif

Siège

SIRET413 491 614 00041
Adresse400 RUE BARTHELEMY THIMONNIER, 69530 BRIGNAIS
ÉtatActif
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
413 491 614 00033Brignais71.11Z29 avril 2009
413 491 614 00025Brignais71.11Z1er février 2007
413 491 614 00017Vourles74.2A10 juillet 1997

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (18)

  1. 20 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260158, annonce 7601 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source

  2. 31 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250145, annonce 10602 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source

  3. 16 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240094, annonce 6826 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

  4. 27 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230143, annonce 10790 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

  5. 12 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220093, annonce 5450 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

  6. 30 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210104, annonce 2258 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  7. 9 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200132, annonce 6046 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  8. 8 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190152, annonce 8364 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  9. 23 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180240, annonce 762 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  10. 27 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170126, annonce 5739 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  11. 6 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170003, annonce 9070 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  12. 14 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160005, annonce 8033 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  13. 23 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140058, annonce 7550 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  14. 2 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130088, annonce 11377 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  15. 6 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120035, annonce 9285 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  16. 12 juillet 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100040, annonce 6062 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  17. 24 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090045, annonce 5855 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  18. 24 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080039, annonce 4532 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.