ACT
SIREN 922 325 972 · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé · Jougne
ACT (société en nom collectif), SIREN 922325972, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 19 décembre 2022. Son activité principale déclarée est « Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé » (code 47.26Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Jougne (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | ACT |
|---|---|
| SIREN | 922 325 972 |
| SIRET du siège | 922 325 972 00011 |
| Catégorie juridique | Société en nom collectif (5202) |
| Date de création | 19 décembre 2022 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 16 janvier 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (47.26Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 47.92H — Activités de service d’intermédiation pour le commerce de détail de journaux et de produits à base de tabac |
Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé » · Entreprises de la commune Jougne · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 922 325 972 00011 |
|---|---|
| Adresse | 5 PL BUTIGLIERA ALTA, 25370 JOUGNE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (3)
8 novembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20230215, annonce 554 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
16 février 2023 · Ventes et cessions · Avis initial
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 16/01/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Place Buttigliera Alta 25370 Jougne
Mise en activité d'une société suite à achat
BODACC A n° 20230033, annonce 266 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
22 décembre 2022 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20220248, annonce 843 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 47.26Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- LE PETIT ROYAL · Étupes
- L'AUBAINE · Courcelles-lès-Montbéliard
- DAGOGNET · Valentigney
- LGS · Quingey
- LE P'TIT ZINC · Besançon
- SOC PRETET GILLES ET CHRISTIAN · Pouilley-les-Vignes
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.