Cessée (Sirene)

ACCORD

SIREN 790 095 418 · Construction de maisons individuelles · Courbevoie

ACCORD (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 790095418, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 1er juin 2017. Sa date de création déclarée est le 20 décembre 2012. Son activité principale déclarée est « Construction de maisons individuelles » (code 41.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Courbevoie (Hauts-de-Seine). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ACCORD
SIREN	790 095 418
SIRET du siège	790 095 418 00014
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	20 décembre 2012

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 1er juin 2017
Dernier traitement Sirene	18 juin 2026
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Construction de maisons individuelles (41.20A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	41.00G — Construction de maisons individuelles

Toutes les entreprises de l'activité « Construction de maisons individuelles » · Entreprises de la commune Courbevoie · Entreprises du département Hauts-de-Seine

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	790 095 418 00014
Adresse	4 RUE ANATOLE FRANCE, 92400 COURBEVOIE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

7 juin 2017 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20170107, annonce 1452 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source
2 janvier 2013 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20130001, annonce 991 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.