A.M.O.

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 20 janvier 2017 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20170014, annonce 1598 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 12 janvier 2017 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 4 janvier 2017)

   Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

   BODACC A n° 20170008, annonce 1529 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 13 mai 2016 · Procédures collectives · Avis initial

   Dépôt de l'état des créances (événement du 6 mai 2016)

   L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

   BODACC A n° 20160095, annonce 1796 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 18 mars 2016 · Procédures collectives · Avis initial

   Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire (événement du 9 mars 2016)

   La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

   BODACC A n° 20160055, annonce 1879 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 20 mars 2015 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de conversion en liquidation judiciaire (événement du 4 mars 2015)

   Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier .

   BODACC A n° 20150056, annonce 1256 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 21 janvier 2015 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire (événement du 7 janvier 2015)

   Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

   BODACC A n° 20150014, annonce 1769 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 10 février 2013 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

   BODACC B n° 20130029, annonce 674 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 18 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120068, annonce 4494 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 6 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110086, annonce 3420 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 26 octobre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20110208, annonce 793 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 29 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100079, annonce 2873 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 2 octobre 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080178, annonce 195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.