YTHEC

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Frans · Entreprises du département Ain

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 15 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260072, annonce 353 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

2. 4 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250067, annonce 52 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

3. 15 octobre 2024 · Immatriculations · Avis initial

   immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

   BODACC A n° 20240200, annonce 31 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

4. 16 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240158, annonce 8205 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

5. 11 juillet 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20240133, annonce 3650 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon · annonce source

6. 9 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230216, annonce 7633 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

7. 4 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220150, annonce 14546 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

8. 31 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210148, annonce 4702 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

9. 19 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200138, annonce 7951 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

10. 3 janvier 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20200002, annonce 3770 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

11. 22 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190246, annonce 4759 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

12. 8 août 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20190152, annonce 2510 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

13. 20 janvier 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la dénomination.

    BODACC B n° 20190014, annonce 3715 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

14. 13 décembre 2017 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20170239, annonce 1784 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

• RIXPER · Neyron
• OPTI CM · Ceyzériat
• ACB · Béligneux
• JLM CONSEIL · Saint-Jean-de-Gonville
• NOVA METAL · Saint-Laurent-sur-Saône
• E.R.P.I · Bellignat