VERNEREY PATRICK

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux » · Entreprises de la commune Ouhans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 24 novembre 2022 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20220228, annonce 1461 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 31 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20210255, annonce 337 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 15 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-05-31

   BODACC C n° 20210243, annonce 969 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 22 juin 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

   BODACC B n° 20210120, annonce 553 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 23 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-05-31

   BODACC C n° 20210037, annonce 819 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 8 mars 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-05-31

   BODACC C n° 20200048, annonce 467 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 21 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-05-31

   BODACC C n° 20180239, annonce 583 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 20 mars 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-05-31

   BODACC C n° 20180051, annonce 1698 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 6 janvier 2017 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

   BODACC B n° 20170004, annonce 400 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 10 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-05-31

    BODACC C n° 20160131, annonce 2989 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 12 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-05-31

    BODACC C n° 20150128, annonce 2787 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 23 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-05-31

    BODACC C n° 20140097, annonce 3315 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 10 août 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20140152, annonce 420 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 28 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-05-31

    BODACC C n° 20140013, annonce 2255 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 10 juillet 2013 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

    BODACC A n° 20130131, annonce 391 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 11 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-05-31

    BODACC C n° 20130008, annonce 2869 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 27 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-05-31

    BODACC C n° 20120006, annonce 2893 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 3 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-05-31

    BODACC C n° 20110001, annonce 2718 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 4 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-05-31

    BODACC C n° 20100007, annonce 3148 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 12 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-05-31

    BODACC C n° 20090002, annonce 2039 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 7 février 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-05-31

    BODACC C n° 20080006, annonce 2620 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.