Cessée (Sirene)

USHAS

SIREN 381 085 638 · Supports juridiques de programmes · Antibes

USHAS (autre société civile), SIREN 381085638, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 octobre 2022. Sa date de création déclarée est le 19 février 1991. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Antibes (Alpes-Maritimes). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	USHAS
SIREN	381 085 638
SIRET du siège	381 085 638 00017
Catégorie juridique	Autre société civile (6599)
Date de création	19 février 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 octobre 2022
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Antibes · Entreprises du département Alpes-Maritimes

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	381 085 638 00017
Adresse	DOMAINE DE LA JACQUELINE, CHE DE SAINT CLAUDE, 06160 ANTIBES
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

20 décembre 2022 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20220246, annonce 339 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes · annonce source
5 octobre 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.
BODACC B n° 20220193, annonce 349 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.