USCHE SANITAIRE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux » · Entreprises de la commune Cosswiller · Entreprises du département Bas-Rhin

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 6 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260045, annonce 2632 · Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne · annonce source

2. 13 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250051, annonce 2313 · Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne · annonce source

3. 11 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240133, annonce 12650 · Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne · annonce source

4. 26 avril 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230082, annonce 1249 · Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne · annonce source

5. 17 février 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220034, annonce 4885 · Greffe du Tribunal d'Instance de saverne · annonce source

6. 19 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210097, annonce 5254 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE · annonce source

7. 9 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200028, annonce 1699 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE · annonce source

8. 9 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20190130, annonce 7048 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE · annonce source

9. 29 août 2018 · Ventes et cessions · Avis rectificatif

   Acte sous seing privé en date du 12 mars 2018 à Strasbourg, enregistré auprès du SIE Strasbourg Est, le 16-03-2018 bord 2018/393 case 11 ext 1993. Adresse de l'ancien propriétaire : 111 route des romains 67200 Strasbourg

   Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

   BODACC A n° 20180163, annonce 492 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

10. 10 juin 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Acte sous seing privé du 12 mars 2018 enregistré au centre des impôts de Strasbourg-Est en date du 16/03/2018 bordereau N°2018/393 case 11 Domicile de l'ancien propriétaire : 111 Route des Romains 67200 Strasbourg Domicile du nouveau propriétaire : 3 A Rue Principale 67310 COSSWILLER Les oppositions s'il y a lieu seront reçues dans les 10 jours en date de la dernière des publications légales au siège du fonds cédé. Les OPPositions s'il y a lieu seront reçues dans les 10 jours en date de la dernière des publications légales

    BODACC B n° 20180109, annonce 1566 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE · annonce source

11. 8 juin 2018 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte sous seing privé en date du 12 mars 2018 à Strasbourg, enregistré auprès du SIE Strasbourg Est, le 16-03-2018 bord 2018/393 case 11 ext 1993. Adresse de l'ancien propriétaire : 11 route des romains 67200 Strasbourg

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20180108, annonce 859 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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