TTS BAT
SIREN 794 110 239 · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment · Belfort
TTS BAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 794110239, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2013. Son activité principale déclarée est « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » (code 43.99C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belfort (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | TTS BAT |
|---|---|
| SIREN | 794 110 239 |
| SIRET du siège | 794 110 239 00017 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er juillet 2013 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er juillet 2013 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 43.91Y — Travaux de maçonnerie et de pose de briques |
Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » · Entreprises de la commune Belfort · Entreprises du département Territoire de Belfort
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 794 110 239 00017 |
|---|---|
| Adresse | 1 AVENUE DE L'ESPERANCE, 90000 BELFORT |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (5)
Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).
16 février 2017 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 7 février 2017)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20170033, annonce 1155 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
20 mai 2016 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de conversion en liquidation judiciaire (événement du 10 mai 2016)
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Flavien MARCHAL Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort .
BODACC A n° 20160099, annonce 2352 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
27 mars 2016 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire (événement du 15 mars 2016)
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 15 Septembre 2014 , désignant mandataire judiciaire Maître Flavien MARCHAL Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
BODACC A n° 20160061, annonce 2167 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
6 mars 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160046, annonce 5015 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
31 juillet 2013 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20130146, annonce 1434 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.99C) dans le département Territoire de Belfort, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.